Peut-on prendre un brevet sur la vie même?

Opinion par Waldemar Ingdahl

En Suède, à partir du premier mai, entrera en vigeur une nouvelle loi sur les brevets regardants les gènes. Cette proposition se basait sur une directive controversable du 1998. La plus parte des pays de l'UE n'ont pas appliqué la directive et on ne sait pas combine de pays iront l'y faire.

C'est dommage que le débat s'est orienté sur la génétique même, avec scènes dramatiques ou on accuse les brevets de rompre la sanctité de la vie et que le développement de la génétique et des biotechnologies engendre des formes inédites d'atteintes à la personne humaine. Dans le débat publique on rencontre souvent l'accusations que les brevets sur les genes serveront pour les capitalistes à nous obliger à payer pour avoir des enfants our pour nous permettre de vivre.

Mais en effet il s'agit de breveter une certaine mèthode de traitement ou d'application pour guérir les maladies, précisément comme les societés brevetent les medicaments. Une société americaine déjà dans le 1997 prit un brevet sur un gene qui, si l'on le trouve dans une femme plusieurs fois, augmente le risqué de cancer à la poitrine.

On peut breveter des procédures, des instruments ou des produits qui sont inventés. Ça veut veut dire qu'on ne peut pas breveter qu'est que il y a dans la nature, parsque ça est découvert. Un brevet donne le droit exclusif par un temps limité, après ça l'invention est libre pour tous d'utiliser. Une raison de la prominence de la recherche américaine dans la génétique est que la loi Américaine permit les brevets sur les inventions et sur l'utilisation commerciale des genes.

La directive communautaire sur la protection par lois des inventions biotechniques ne limite pas les brevets sur les plantes et sur les animaux modifies génétiquement. Nouvelles inventions peuvent être brevetées même s'il s'agit d'un produit qui consiste de matière biologique ou d'un procés par lequel on a usé ou produit du material biologique. La matière biologique qui a été isolé dès son ambiance naturel ou crée artificielment peut être consideré comme invention, même s'il existe dans la nature.

Seulement le possesseur du brevet peut copier la diagnose ou la méthode de traitement qu'il a découvert, précisément comme il est défensé d'user les procés brevets. Créer un mode d'emploi pour en gène à travers un procès industrial c'est toute autre chose, comme dans le cas du gene du cancer à la poitrine par une méthode diagnostique. La reproduction naturelle n'est pas interdit par un brevet, ni pour les personnes ni pour les animaux. La seule fois que la reproduction natuelle est interdit par un brevet c'est en regard aux animaux modifiés génétiquement, qu'on ne peut pas reproduire sans licence et, en autre, pour les récoltes modifiés génétiquement.

Le droit de brevet dans sa forme actuelle a ses problèmes, bien sûr. Exactement combien d'applications pourrat-on comprendre dans le brevet? Mais le débat sûr les brevets est un débat si vaste, qui comprend plusieurs autre champs, pas seulement la génétique et la biotechnologie.

Si l'on ne peut pas breveter les producteurs aurent difficulté a obtenir des gagnes pour une grande parte de la recherche de base. Un nouvel medicament peut couter presque quatre cent millions d'euros à developper et il serait une grave menace au développement de nouvaux medicaments si l'on n'aurat le droit de prendre des brevets sur les genes. Si tant le dévoloppement farmacologique d'aujourd'hui depends de notre connaissance de l'hérédité génétique.